Cette section définira l'objet du service UnPrank et le cadre d'utilisation. Le texte définitif précisera les parties, les définitions clés et la portée des présentes conditions.
[ Contenu à rédiger — paragraphe d'introduction, définitions, acceptation des conditions. À faire relire par un juriste. ]
Conditions de création de compte, âge minimum, exactitude des informations et sécurité des identifiants.
Fonctionnement des crédits (1 crédit = 1 génération réussie), abonnements mensuels, facturation et renouvellement.
[ Contenu à rédiger — grille tarifaire, débit sur succès, gestion des échecs, TVA. À faire relire par un juriste. ]
Usages interdits, respect des tiers, absence de contenu illégal, diffamatoire ou portant atteinte à la vie privée.
[ Contenu à rédiger — charte d'usage, interdictions, conséquences. À faire relire par un juriste. ]
Droits sur les photos importées et sur les montages générés, licences, et caractère fictif des images.
[ Contenu à rédiger — titularité, licence d'utilisation, mentions obligatoires. À faire relire par un juriste. ]
Limitations de responsabilité, disponibilité du service et absence de garantie sur les résultats.
[ Contenu à rédiger — clauses de responsabilité et exclusions. À faire relire par un juriste. ]
Modalités de résiliation de l'abonnement, effets et conservation des données.
[ Contenu à rédiger — procédure, délais, remboursements éventuels. À faire relire par un juriste. ]